IPAD

APPLE INC., Société régie par les lois de l'Etat de Californie

Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; matériel informatique ; machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes à mémoires, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems, imprimantes, unités de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateurs, connecteurs et gestionnaires ; supports vierges informatiques de stockage, supports de données magnétiques ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériels informatiques et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux mondiaux télématiques informatisés ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres formats numériques ; ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; système de localisation GPS, téléphones ; dispositifs portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques et autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; pièces de téléphones portables ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels et matériel de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; polices de caractères, types de caractères et symboles sous la forme de données enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques et électroniques (logiciels) ; pièces, éléments de raccordement et appareils de test de tous les produits précités ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, bandes audio (toutes vendues avec livrets) ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et batteries électriques ; piles électriques rechargeables ; chargeurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour la maison ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs audio et/ou vidéo numériques ; postes de radio ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs radio ; appareils audio pour voitures ; pièces pour tous les produits précités ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; étuis de téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones portables en tissus ou matières textiles ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, système de localisation GPS, organiseurs électroniques et blocs-notes électroniques.

Papier, carton, boîtes en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; autocollants ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; périodiques ; livres ; revues ; circulaires ; brochures ; livrets ; pamphlets ; manuels ; journaux ; feuillets ; cartes de vœux ; matériel publicitaire et promotionnel ; catalogues relatifs aux logiciels informatiques ; brochures informatiques ; guides informatiques ; publications sur les matériels informatiques ; manuels de référence sur les matériels informatiques ; guide d'utilisateur de matériels informatiques ; manuels d'instruction informatique ; manuels informatiques ; publications relatives à la technologie, à la technologie et aux gadgets numériques ; catalogues relatifs aux appareils et instruments musicaux ; livres de musique ; manuels d'instruction musicale ; revues sur la musique ; à l'exception des autocollants, bandes et feuilles autocollantes.

Jouets ; jeux et jouets ; cartes à jouer ; unités de jeux électroniques portatives ; jeux et jouets musicaux ; appareils audio (jouets) ; boîtes musicales (jouets) ; instruments musicaux (jouets) ; lecteurs (jouets) de disques et de cassettes ; jeux musicaux ; jouets à piles ; jouets électroniques ; jeux sur ordinateur électriques autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils de distraction électriques et électroniques (automatique, à prépaiement / à jeton) ; jeux électroniques étant automatiques, à prépaiement ou à jeton (autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision) ; appareils et jeux électroniques portatifs (autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision) ; jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision ; machines à jeux automatiques et à prépaiement ; appareils de jeux sur ordinateur autres que ceux à prépaiement ou ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; jouets et jeux à affichage vidéo ; jouets fonctionnant électroniquement ; jouets et jeux interactifs sur ordinateur ; jouets et jeux musicaux ; machines autonomes de jeux vidéo avec écran intégré ; dispositifs électroniques portables (jouets) ; ordinateurs en jouet (ne fonctionnant pas) ; téléphones portables en jouet (ne fonctionnant pas) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Télécommunications ; services de communications et de télécommunications ; services d'accès aux télécommunications ; communications par ordinateur ; communication entre ordinateurs ; transmission électronique de données et de documentation via l'Internet ou autres bases de données ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web et à des services en ligne d'actualités électroniques permettant le téléchargement d'information et de données ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par télécommunication ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de radiomessagerie et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; services de radiomessagerie mono- et bidirectionnelle ; communications informatiques, communications entre ordinateurs ; services de télex, de télégramme et de téléphone ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services de partage de temps d'utilisation d'appareils de communication ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de diffusion (transmission) d'informations sur Internet ; services de livraison électronique de messages ; fourniture de services de connectivité et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communication électronique, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web MP3 sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par télécommunications ; fourniture de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données informatiques ; services de courrier électronique ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; vidéo diffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement de tous types, via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; souscription de diffusion audio via un réseau informatique mondial ; diffusion audio ; diffusion audio de paroles, de musique, de concerts, et de programmes radiophoniques, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement de tous types, par un ordinateur et autres réseaux de communication ; diffusion en continu de contenu audio via un réseau informatique mondial ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communications ; services de communication à savoir services de partage de fichiers de poste à poste (transmission électronique de musique, d'enregistrements vidéo et audio via des réseaux de communication) ; fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles ; location d'appareils de communication et de boîtes de courrier électronique ; services d'actualités électroniques (agence d'information (nouvelles)) ; services de transmission de télécopies et de messages ; transmission de données et d'informations par moyen électronique, par ordinateur, par câble, par radio, par téléscripteur, par télécourrier, par courrier électronique, par télécopieur, par télévision, par micro-ondes, par faisceau laser, par satellites de communication ou par moyens de communication électronique ; transmission de données par appareils audio-visuels contrôlée par des appareils de traitement de données ou des ordinateurs ; services d'information, de conseil et de consultation en matière de services de télécommunications ; fourniture de temps d'accès par télécommunication à des sites Web proposant des documents multimédia ; fourniture d'accès par télécommunication à des bases de données et à des annuaires via des réseaux de communications pour l'obtention de données dans le domaine de la musique, de la vidéo, des films cinématographiques, de la télévision, des jeux et des sports ; fourniture aux utilisateurs de temps d'accès de télécommunication à des réseaux de communications électroniques avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateurs.

Services d'assistance (formation) en matière de développement de systèmes informatiques de bases de données et d'applications informatiques ; services d'assistance (formation) pour scanner des informations sur des disques informatiques.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception à savoir estimations, expertises et recherche par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; consultations en matière d'ordinateurs de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; location d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; services de consultation en matière de logiciels multimédia et audio visuels ; programmation informatique ; services de consultation en matière de développement de systèmes informatiques, de bases de données et d'applications informatiques ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; information en matière d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels fournie en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou de l'Internet ; création et maintenance de sites Internet ; hébergement des sites Internet de tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication ; services de fournisseur d'applications hébergées (FAH) à savoir hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et d'applications informatiques comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement ; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement ; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données sur un réseau informatique mondial ; services d'information, de conseils et de consultation dans le domaine des services informatiques, des services de recherches et de développement, dans le domaine des services scientifiques et technologiques et dans le domaine de la création, de la maintenance et de l'hébergement de sites Internet ; fourniture de moteurs de recherche ; services de consultation informatiques pour scanner des informations sur des disques informatiques ; services informatiques à savoir création (conception) pour des tiers d'index d'informations (bases de données) et de sites disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture d'accès à l'Internet à des utilisateurs (fournisseurs de services) ; services informatiques, à savoir hébergement de ressources en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux utilisateurs de programmer l'exécution de contenus audio, vidéo et textuels et autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des émissions télévisées, des nouvelles, des manifestations sportives, des jeux, des manifestations culturelles et des programmes de divertissement, tels qu'ils seront diffusés.